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Amnésie ou amnisties ?

Par Benjamin Cuellar

Nous publions ici le texte du discours prononcé par le directeur de l'Institut des droits de l'homme de l'université centraméricaine (IDHUCA), Benjamin Cuellar, devant le XIIIème Congrès de la Fédération latino-américaine d'associations de parents de détenus et disparus (Fedefam), qui s'est tenu à l'automne 95 à San Salvador.

Benjamin cuellar

Il y a quelques jours, nous avons commémoré le sixième anniversaire du massacre qui a eu lieu ici-même, dans cette université, où nous sommes rassemblés aujourd'hui pour continuer le combat pour la vie, et célébrer les nouvelles possibilités qui nous autorisent à poursuivre ce combat. Durant la nuit du 16 novembre dernier, tous ceux qui étaient sur ce campus ont cru et ont su qu'Elba et Celina sont plus vivantes que jamais, en même temps que les six jésuites qui ont été assassinés avec elles par les forces armées, sur les ordres du haut commandement.

En dépit de tout ce que les cerveaux de cette terrible exécution collective pourront faire, ces huit personnes innocentes ne sont pas mortes par les balles des assassins ni par la tout aussi criminelle histoire officielle qu'ils ont tenté, mais en vain, de faire passer pour vraie.

Il a été fait référence à cette histoire officielle dans l'un des derniers écrits du frère Ignacio Martin-Barro, où il expliquait comment ils essaieraient de manipuler son assassinat ; il la décrivait comme quelque chose qui « néglige certains aspects cruciaux de la réalité, en déforme d'autres et va jusqu'à en falsifier ou en inventer » ; comme quelque chose qu'ils cherchent à nous imposer « au moyen d'un intense et très agressif déploiement de propagande, sur lequel les plus hauts dirigeants du gouvernement parient et appuient leur poste ».

« Quand, dans n'importe quel contexte, écrivait Martin-Barro, arrivent à la lumière des faits qui contredisent l'histoire officielle, un cordon sanitaire est tendu autour d'eux, les reléguant à un oubli rapide... Exprimer publiquement la réalité et, surtout, démasquer l'histoire officielle, sont considérés comme des activités subversives. Et en vérité elles le sont, puisqu'elles subvertissent l'ordre établi bâti sur des mensonges. »

Dans ce contexte ­ la confrontation de l'authentique et du faux, de la raison et du non-sens ­ la Fedefam a, tout au long de la décennie écoulée et au cours de la présente, porté bien haut la flamme de l'espérance et pris en charge la tâche de faire revivre la vérité, luttant contre toutes les tentatives des coupables de cacher le mal qu'ils ont fait ; durant ces longues et douloureuses années, la Fédération n'a cessé de se heurter aux murailles de l'impunité, aussi bien à l'extérieur qu'à l'intérieur de la région.

Une composante importante de ce combat ­ qui restera inachevé tant que le sort de dizaines de milliers de personnes, arrachées de force et de façon injustifiable à leurs lieux de travail, à leurs organisations sociales ou à leurs familles, restera inconnu ­ consistera en révéler l'énorme faveur faite par les lois d'amnistie à la cause de l'impunité en Amérique latine.

Le pouvoir ou le droit d'accorder une grâce est une institution ancienne, qui a invariablement engendré d'âpres polémiques à travers l'histoire.

Attaqué d'un côté et défendu de l'autre, il continue à prévaloir aujourd'hui sous de nombreuses formes : amnistie, peines commuées, etc. Il y a ceux qui disent qu'il s'agit d'un « vestige d'un autre temps, où la loi pénale, ainsi que son application judiciaire, était le travail du monarque » ; que ce droit était utilisé pour produire « des actes de justice contre la justice (et d'injustice contre l'injustice) » ; qu'il n'a pas de raison d'être étant donné que « si la punition est méritée, aucun pardon ne devrait être accordé, et si elle ne l'est pas, elle ne devrait pas être appliquée ».

Selon le représentant spécial des Nations-Unies, Louis Joinet, l'amnistie doit être utilisée pour des objectifs tels que : libérer des personnes détenues pour des raisons politiques, offrir à des réfugiés et à des exilés le droit de retourner dans leur pays d'origine, réintégrer des personnes licenciées de leur travail pour des raisons politiques et fixer des réparations pour les victimes de violations de leurs droits fondamentaux ou les parents survivants de ces victimes.

En cohérence avec ces objectifs, le concept d'amnistie qui commence à prévaloir dans l'Etat de droit moderne est un concept qui tente de dépasser la vision étroite qui la dépeint seulement comme une manifestation du pouvoir d'accorder une grâce ; aujourd'hui, l'amnistie doit être vue comme un instrument de correction. (...)

Amnisties en Amérique latine

Dans notre région, les amnisties ­ qui devraient avoir un caractère exceptionnel ­ sont devenues la règle, et, pour l'immense majorité, sont étrangères aux raisons de justice qui devaient les motiver. A un degré plus ou moins élevé, les habitants de beaucoup de pays d'Amérique latine ont souffert pendant des années à cause de violations sérieuses et systématiques des droits de l'homme. L'histoire récente d'une grande partie du continent a été caractérisée par d'énormes affronts à la dignité des individus et des peuples.

La situation de répression et de guerre qui a prévalu durant les années récentes a eu des répercussions sérieuses sur nos sociétés en terme de moralité et d'humanité. Beaucoup de personnes ont souffert de déformations dans la façon dont elles ont pu estimer les valeurs humaines. Malheureusement, nous avons vu comment elles ont commencé progressivement à perdre de vue des sentiments nobles comme la fraternité et la solidarité, face à la douleur et la souffrance des plus pauvres, et en sont venues à accepter la mort violente, les disparitions forcées et la torture comme des événements normaux qui n'émeuvent plus personne et ne modifient ni la personnalité ni les sentiments.

Certains ont commencé à s'habituer à des restrictions illégales et illégitimes de leur liberté, perdant de vue sa contribution à l'essence même des êtres humains. D'autres aussi s'habituent peu à peu à accepter la violence et le culte de la violence comme un événement quotidien, oubliant qu'une société juste ne peut être bâtie que sur la promotion de la démocratie et le large respect de tous nos droits et de nos libertés. Et beaucoup de gens ­ non tant peut être par habitude que sous la contrainte ­ ont été forcés d'étouffer leur douleur et de ravaler leur rage. Les lois favorisant l'impunité décrétées dans la région ont beaucoup fait pour contribuer à ces tendances.

Passons rapidement en revue certaines d'entre elles : l'auto-amnistie de Pinochet en 1978 ; l'amnistie négociée au Brésil en 1979 ; les trois décrets honduriens entre 1981 et 1991 ; les auto-amnisties en 1982 et 1986 au Guatemala, avec l'amnistie de 1987 suivant les discussions d'Esquipulas II. En 1983 l'armée argentine s'est auto-amnistiée puis, le 24 décembre 1986, le gouvernement civil a promulgué la loi du « point final », suivie par la loi de l'« obéissance due » en 1987, et le pardon accordé par le Président Menem en 1990. Citons également le statut des lois de limitation en Uruguay en 1986 ; l'amnistie de 1987 au Salvador, à laquelle trois autres se sont ajoutées en 1992 et 1993, dont la dernière a été décrétée cinq jours après la présentation publique du rapport de la Commission de la vérité ; les amnisties nicaraguayennes promulguées entre 1987 et 1989 ; l'amnistie passée au Surinam en 1989 ; et, finalement, la plus récente et ­ selon des opinions bien informées ­ peut-être l'une des plus aberrantes : l'amnistie décrétée au Pérou le 14 juin de cette année.

Amnistie ou conspiration du silence ?

Toutes les lois d'impunité de notre Amérique latine ont été caractérisées, dans une plus ou moins grande mesure, par leurs tentatives pour dissimuler les crimes du terrorisme commandité par l'Etat. Ces lois ont automatiquement bénéficié aux agents du gouvernement, qui ont été dispensés de reconnaître quelque sorte de culpabilité que ce soit. Ces lois ont couvert un domaine très large, et ont servi à interdire ou à suspendre toute enquête, et de surcroît éliminent la possibilité d'action civile individuelle ou gouvernementale. Ainsi, selon Louis Joinet, « le pouvoir d'amnistie ne se contente pas de s'assurer, par exemple, que les tortionnaires bénéficient de l'impunité criminelle, mais cherche aussi à organiser la conspiration du silence qui empêche toute possibilité pour les victimes d'obtenir les réparations matérielles ­ ou même morales ­ auxquelles elles pourraient aspirer selon la loi commune. Le but n'est pas tant d'éviter un châtiment civil, comme le paiement possible d'indemnités compensatrices, mais bien de supprimer la possibilité d'une enquête qui pourrait conduire à un procès civil public, ce qui confirme encore une fois que la publicité est la sanction la plus redoutée par les auteurs d'attaques sérieuses contre la condition humaine. »

Ce qui s'est produit en Amérique latine avec les victimes et leurs tourmenteurs ­ les premiers subissant l'injustice et les seconds bénéficiant de la dissimulation qui a suivi ­ contredit de façon flagrante les normes, établies par la Task Force des Nations Unies, sur les disparitions forcées et involontaires. Ces normes ont souligné que :

- la recherche, la poursuite et la punition des responsables des disparitions doivent obéir aux principes internationalement reconnus d'un procès en bonne et due forme et ne doivent pas faire l'objet de prescription ;

- l'enquête sur les disparitions et la publication de ses résultats sont peut-être les moyens les plus importants qu'a un gouvernement de déterminer les responsabilités. L'identité des victimes ainsi que l'identité de ceux qui ont conçu ces politiques et pratiques doivent être révélées au public, ainsi que les noms de ceux qui ont causé les disparitions, ceux qui y ont collaboré, ceux qui en sont les instigateurs ;

- aucune loi ou décret autorisant l'impunité pour ceux qui ont perpétré des disparitions ne doit être promulguée ou enregistrée ;

- le droit d'enquêter, de poursuivre et de punir les responsables d'abus sérieux, tels que les disparitions, est proportionnel à la gravité et à la quantité d'abus commis, ainsi qu'au degré de responsabilité engagée dans l'exécution du crime. Une fois ces facteurs déterminés, il est essentiel de ne laisser personne impuni pour des considérations liées à son identité ou à celle des victimes ;

- le jugement et la peine pour des crimes impliquant de graves violations des droits de l'homme telles que des disparitions, doivent être prononcés dans le cadre de juridictions pénales ordinaires, quand bien même les prévenus auraient été ou seraient membres des forces armées.

Dans notre pays ­ qui aujourd'hui célèbre dans une heureuse solidarité le treizième congrès de la Fedefam ­ cette expérience d'impunité continue à façonner nos vie et à mettre en danger l'avenir d'un processus dont certains secteurs complaisants vantent le « succès ». Dans ce tout petit territoire latino-américain, sont survenus des événements douloureux sur lesquels il reste encore à enquêter. Mais il y a aussi certains aspects de ce passé qui doivent nous encourager et nous aider à poursuivre ce juste combat. Le 24 septembre 1992, la Commission interaméricaine des droits de l'homme a rendu public le document nû 26/92, qui concerne l'un des nombreux massacres dont les forces armées ont ensanglanté notre sol national : le massacre de Las Hojas.

Le massacre de Las Hojas

Après un parcours long et difficile à travers les chemins tortueux de notre système judiciaire, commencé le 11 avril 1983, la Chambre pénale de la Cour suprême a décrété le 18 juillet 1988 que la loi d'amnistie votée le 28 octobre 1987 était applicable dans ce cas, étant donné que le crime n'impliquait pas « moins de 20 personnes ». Donc, ceux qui demandaient justice pouvaient seulement la rechercher dans les forums internationaux, ce qu'ils ont fait. Dans leur plainte devant la Commission interaméricaine, ils ont demandé d'enquêter sur les faits et de prononcer un jugement sur la responsabilité de l'Etat salvadorien, qu'ils accusent d'avoir violé ses obligations en faisant passer la loi d'amnistie alors qu'il est signataire de la Convention interaméricaine des droits de l'homme. De plus, les plaignants ont demandé au gouvernement de « poursuivre ceux qui sont impliqués dans le massacre de Las Hojas. »

Le rapport déclarait : « La Commission a demandé de façon répétée au gouvernement du Salvador, dans des notes envoyées le 19 septembre 1989, le 13 mars 1990 et le 9 novembre 1990, de communiquer une information concernant les investigations internes sur les événements, et à ce jour, en dépit de la gravité des faits, de la somme des preuves et des considérations envoyées au gouvernement salvadorien, il n'y a eu aucune réponse de celui-ci. » Parmi les considérations recensées par la Commission à ce jour, les six dernières ressortent particulièrement, car elles traitent de l'amnistie. Utilisant les principes transmis par la Cour interaméricaine dans le cas de Velasquez Rodriguez (disparition forcée au Honduras), la résolution de la Commission sur le massacre de Las Hojas rassemble les aspects qui soulignent le devoir légal de l'Etat de « prévenir dans la mesure du possible les violations des droits de l'homme, d'enquêter sérieusement, d'user des moyens à sa disposition, afin d'identifier les responsables, d'appliquer les sanctions appropriées et de s'assurer que les victimes reçoivent des réparations adéquates ».

La Commission a aussi rappelé que les principes mentionnés ci-dessus réaffirmaient l'obligation de l'Etat « d'enquêter sur toutes les situations dans lesquelles les droits de l'homme protégés par la Convention ont été violés », puisque le fait de laisser de telles violations impunies signifie que l'Etat manque à son rôle de garant des droits de l'homme. La logique est fondée et ne souffre pas de compromis, dans la mesure où la loi nationale ­ dans ce cas précis la loi d'amnistie ­ ne peut prévaloir sur un traité international. Cela est interdit par l'article 29 de la Convention interaméricaine. De plus, la Constitution salvadorienne, dans son article 144, paragraphe 2, déclare : « La loi ne peut pas modifier ou déroger à un accord signé par le Salvador dans un traité international. Dans le cas d'un conflit entre le traité et la loi nationale, c'est le traité qui prévaut. »

Une enquête en attente

La Commission a donc statué que les événements liés au massacre de Las Hojas étaient avérés ; elle a déclaré que « le gouvernement d'El Salvador est responsable des faits, pour les exécutions sommaires et extrajudiciaires d'approximativement 74 victimes civiles » ; elle a ajouté que le gouvernement n'avait pas « rempli son obligation de garantir l'exercice des droits de l'homme et des garanties fondamentales de toutes les personnes sous sa juridiction, prévues dans l'article 1 de la Convention interaméricaine des droits de l'homme ».

Finalement, la Commission a recommandé que les autorités gouvernementales mènent « une enquête exhaustive, rapide, complète et impartiale sur les faits qui ont été dénoncés, afin d'identifier toutes les victimes et les responsables » ; « des mesures nécessaires (doivent être prises) pour prévenir des faits similaires dans l'avenir » ; il doit y avoir réparation pour « les conséquences de la situation qui a entraîné la violation des droits mentionnés plus haut » et le paiement d'une « juste indemnité des proches des victimes du massacre ». Cependant, à ce jour, rien de tout cela n'a été fait.

Quand j'ai été invité à partager ces réflexions avec vous, on m'a aussi demandé de répondre à une question sur les lois d'amnistie en Amérique latine et leur lien avec les disparitions forcées : que faire ? A ce propos, le commentaire sur le cas de Las Hojas peut paraître quelque peu frustrant et démotivant pour certains d'entre vous, particulièrement comme réponse à cette question. Mais nous croyons que ce n'est pas le cas, et ce pour une unique et simple raison : parce que dans ce long et difficile combat, les efforts fournis ont produit des résultats certes limités mais qui, cependant, nous aident à avancer peu à peu dans la recherche de toute la vérité, et sa divulgation la plus large possible. C'est ce que Martin-Baro a fait avant sa mort, avec sa description lucide de la façon dont le gouvernement essaierait de couvrir son exécution.

S'engager pour la vérité

Les méthodes « faciles » et « confortables » pour oublier ce que les assassins ont essayé de nous faire accepter, sont inadéquates pour arrêter la juste recherche d'une justice véritable fondée sur la vérité. Les horreurs ne peuvent pas être passées sous silence et leurs auteurs ne doivent pas être protégés par l'anonymat, déchargés de toute culpabilité, leur participation demeurant inconnue : cela seul peut suffire à miner l'essence même d'une coexistence sociale qui respecte véritablement la dignité humaine. En vérité, nous avons là sans aucun doute un problème social qui va au delà de la douleur individuelle, et c'est comme tel qu'il doit être envisagé.

« Le dommage causé, dit Martin-Baro, n'est pas simplement la destruction de la vie personnelle ; le dommage est causé à la structure sociale, aux normes qui gouvernent la coexistence, aux institutions qui règlent la vie des citoyens, aux valeurs et aux principes selon lesquels nous avons été éduqués, et au nom desquels la répression a été justifiée. » Ainsi, selon Martin-Baro, les lois d'impunité « confirment la nature faussement démocratique d'un ordre hypothéqué par la puissance des militaires et subordonné à leur volonté... Une telle démocratie sera toujours une démocratie limitée, censurée, castrée, contredisant sa nature et sa vocation jusque dans ses fondations. »

Que faire ? Vous me le demandez et vous attendez une réponse. Je suis désolé, mais c'est en vous que se trouve la réponse, ainsi que dans cette mémoire collective qu'ils essayent de nous arracher, mais que nous refusons de perdre. C'est pourquoi nous sommes ici : parce que nous ne voulons pas d'une démocratie au rabais et inutile, superficielle et décorative, castrée et à l'horizon borné ; parce que nous voulons vivre dans une pleine liberté pour la vérité et la justice ; parce que nous désirons voir les droits de l'homme prévaloir et devenir une réalité dans nos vies quotidiennes ; de façon à ce qu'il n'y ait plus de lois ni de décrets qui puissent arrêter le démantèlement des murailles de l'impunité. En 1981, durant un colloque à Paris, Julio Cortazar déclarait : « Nous devons porter dans le présent obstiné, avec tout son sang et son ignominie, quelque chose que certains essaient de pousser vers la terre confortable de l'oubli. Nous devons continuer à croire qu'ils sont vivants, même s'ils ne le sont pas, mais nous avons le devoir de demander des explications, jusqu'à ce que la réponse finalement révèle la vérité qu'ils essayent de dissimuler. » Ce sont toujours les mêmes raisons de continuer.


D'après Proceso nû687 et 688, 22-11-1995 et 29-11 1995.Traduit de l'espagnol par Sylvie Laporte.


Volcans, numéro 22

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